Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONARCH
Consolidated Foods Corporation

Numéro de dépôt :
942779
Date de dépôt :
08/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MONARCH

Déposée le 8 janvier 1976 par Consolidated Foods Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MONARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Consolidated Foods Corporation domicilié(e) (société organisée selon les lois de l'Etat de Maryland), 135 South LaSalle Stret, Chicago, Etat d'Illinois (E.U.A.). - États-Unis.

La marque MONARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MONARCH est expirée depuis le 8 janvier 1986.

Consolidated Foods Corporation a également déposé les autres marques suivantes : AQUACO , L EGGS , SHEER ELEGANCE , GOOD N'PUDDIN , L'EGGS LIGHTS , HANES TOO , GANT ARIS , PLASTI KOTE , MONARCH , ACTIVE SUPPORT


Consolidated Foods Corporation - (société organisée selon les lois de l'Etat de Maryland), 135 South LaSalle Stret, Chicago, Etat d'Illinois (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495

Inscription - Transmission de propriété n°124483 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°120032 - Publication au BOPI

Tous produits alimentaires et notamment : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices, glace;fruits et légumes frais, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;malt;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons, vins, spiritueux et liqueurs;et toutes conserves alimentaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.